Avis de décès de

M. COTIN Denis

Né le 05/10/1949 - Décédé le 25/11/1991
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Sexe : Homme
Nom : COTIN
Prénom(s) : Denis
Date de naissance : 05/10/1949
Lieu de naissance : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Date de décès : 25/11/1991 (42 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1638 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COTIN Denis, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COTIN Denis qui semble être décédé dans votre commune le 25/11/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COTIN Denis. - Né le 05/10/1949 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 25/11/1991 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1638. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9038845-cotin-denis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COTIN Denis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COTIN Denis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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