Avis de décès de

M. PONEL Leon Rene

Né le 19/10/1903 - Décédé le 20/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : PONEL
Prénom(s) : Leon Rene
Date de naissance : 19/10/1903
Lieu de naissance : Thoisy-La-Berchere - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21629
Date de décès : 20/12/1991 (88 ans)
Lieu de décès : Arnay-le-Duc - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21023
Acte de décès : Numéro 68 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PONEL Leon Rene, vous devez contacter la mairie de Arnay-le-Duc. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PONEL Leon Rene qui semble être décédé dans votre commune le 20/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PONEL Leon Rene. - Né le 19/10/1903 à Thoisy-La-Berchere - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 20/12/1991 à Arnay-le-Duc - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 68. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9039745-ponel-leon-rene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PONEL Leon Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PONEL Leon Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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