Avis de décès de

M. DORNIER Clovis Constant Marcel

Né le 24/01/1906 - Décédé le 25/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : DORNIER
Prénom(s) : Clovis Constant Marcel
Date de naissance : 24/01/1906
Lieu de naissance : Andelot-En-Montagne - 39 - Jura Code Insee 39009
Date de décès : 25/12/1991 (85 ans)
Lieu de décès : Dijon - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21231
Acte de décès : Numéro 2405 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DORNIER Clovis Constant Marcel, vous devez contacter la mairie de Dijon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DORNIER Clovis Constant Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 25/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DORNIER Clovis Constant Marcel. - Né le 24/01/1906 à Andelot-En-Montagne - 39 - Jura. - Décédé le 25/12/1991 à Dijon - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 2405. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9039958-dornier-clovis-constant-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DORNIER Clovis Constant Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DORNIER Clovis Constant Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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