Avis de décès de

M. CUAZ Clovis Maxime

Né le 22/12/1902 - Décédé le 03/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : CUAZ
Prénom(s) : Clovis Maxime
Date de naissance : 22/12/1902
Lieu de naissance : Saint-Gervais-Les-Bains - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74236
Date de décès : 03/12/1991 (88 ans)
Lieu de décès : Bonneville - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74042
Acte de décès : Numéro 157 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUAZ Clovis Maxime, vous devez contacter la mairie de Bonneville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUAZ Clovis Maxime qui semble être décédé dans votre commune le 03/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUAZ Clovis Maxime. - Né le 22/12/1902 à Saint-Gervais-Les-Bains - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 03/12/1991 à Bonneville - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 157. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9044336-cuaz-clovis-maxime. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUAZ Clovis Maxime ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUAZ Clovis Maxime, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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