Avis de décès de

M. MORERA Michel

Né le 13/02/1934 - Décédé le 10/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : MORERA
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 13/02/1934
Lieu de naissance : Charlieu - 42 - Loire Code Insee 42052
Date de décès : 10/12/1991 (57 ans)
Lieu de décès : Belmont-de-la-Loire - 42 - Loire Code Insee 42015
Acte de décès : Numéro 39 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MORERA Michel, vous devez contacter la mairie de Belmont-de-la-Loire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MORERA Michel qui semble être décédé dans votre commune le 10/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MORERA Michel. - Né le 13/02/1934 à Charlieu - 42 - Loire. - Décédé le 10/12/1991 à Belmont-de-la-Loire - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 39. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9046004-morera-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MORERA Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MORERA Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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