Avis de décès de

M. CHAPOT Denis

Né le 28/12/1913 - Décédé le 22/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : CHAPOT
Prénom(s) : Denis
Date de naissance : 28/12/1913
Lieu de naissance : Magneux-Haute-Rive - 42 - Loire Code Insee 42130
Date de décès : 22/12/1991 (77 ans)
Lieu de décès : Chalain-le-Comtal - 42 - Loire Code Insee 42038
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAPOT Denis, vous devez contacter la mairie de Chalain-le-Comtal. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAPOT Denis qui semble être décédé dans votre commune le 22/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAPOT Denis. - Né le 28/12/1913 à Magneux-Haute-Rive - 42 - Loire. - Décédé le 22/12/1991 à Chalain-le-Comtal - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9047307-chapot-denis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAPOT Denis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAPOT Denis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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