Avis de décès de

M. SCARFONE Robert

Né le 07/12/1959 - Décédé le 13/12/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SCARFONE
Prénom(s) : Robert
Date de naissance : 07/12/1959
Lieu de naissance : Sault-Brenaz - 01 - Ain Code Insee 01396
Date de décès : 13/12/1991 (32 ans)
Lieu de décès : Lyon 3e Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69383
Acte de décès : Numéro 01892 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCARFONE Robert, vous devez contacter la mairie de Lyon 3e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCARFONE Robert qui semble être décédé dans votre commune le 13/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCARFONE Robert. - Né le 07/12/1959 à Sault-Brenaz - 01 - Ain. - Décédé le 13/12/1991 à Lyon 3e Arrondissement - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 01892. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9048971-scarfone-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCARFONE Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCARFONE Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts