Avis de décès de

M. BOURGEOIS Andre Leon Marcel

Né le 01/12/1920 - Décédé le 15/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : BOURGEOIS
Prénom(s) : Andre Leon Marcel
Date de naissance : 01/12/1920
Lieu de naissance : Les Rousses - 39 - Jura Code Insee 39470
Date de décès : 15/12/1991 (71 ans)
Lieu de décès : Cavalaire-sur-Mer - 83 - Var Code Insee 83036
Acte de décès : Numéro 74 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURGEOIS Andre Leon Marcel, vous devez contacter la mairie de Cavalaire-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURGEOIS Andre Leon Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 15/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURGEOIS Andre Leon Marcel. - Né le 01/12/1920 à Les Rousses - 39 - Jura. - Décédé le 15/12/1991 à Cavalaire-sur-Mer - 83 - Var. - Acte de décès numéro 74. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9049875-bourgeois-andre-leon-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURGEOIS Andre Leon Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURGEOIS Andre Leon Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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