Avis de décès de

M. ROBERT Arthur Jean

Né le 16/10/1901 - Décédé le 10/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : ROBERT
Prénom(s) : Arthur Jean
Date de naissance : 16/10/1901
Lieu de naissance : Daluis - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06053
Date de décès : 10/12/1991 (90 ans)
Lieu de décès : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Acte de décès : Numéro 5684 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROBERT Arthur Jean, vous devez contacter la mairie de Nice. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROBERT Arthur Jean qui semble être décédé dans votre commune le 10/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROBERT Arthur Jean. - Né le 16/10/1901 à Daluis - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 10/12/1991 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 5684. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9050743-robert-arthur-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROBERT Arthur Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROBERT Arthur Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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