Avis de décès de

M. POISSENOT Bernard Robert Michel

Né le 05/05/1928 - Décédé le 05/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : POISSENOT
Prénom(s) : Bernard Robert Michel
Date de naissance : 05/05/1928
Lieu de naissance : Combeaufontaine - 70 - Haute-Saône Code Insee 70165
Date de décès : 05/12/1991 (63 ans)
Lieu de décès : Orléans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Acte de décès : Numéro 1765 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. POISSENOT Bernard Robert Michel, vous devez contacter la mairie de Orléans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. POISSENOT Bernard Robert Michel qui semble être décédé dans votre commune le 05/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. POISSENOT Bernard Robert Michel. - Né le 05/05/1928 à Combeaufontaine - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 05/12/1991 à Orléans - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 1765. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9058507-poissenot-bernard-robert-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. POISSENOT Bernard Robert Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. POISSENOT Bernard Robert Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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