Avis de décès de

M. BATARD Andre

Né le 17/10/1901 - Décédé le 10/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : BATARD
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 17/10/1901
Lieu de naissance : Marboue - 28 - Eure-et-Loir Code Insee 28233
Date de décès : 10/12/1991 (90 ans)
Lieu de décès : Maule - 78 - Yvelines Code Insee 78380
Acte de décès : Numéro 94 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BATARD Andre, vous devez contacter la mairie de Maule. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BATARD Andre qui semble être décédé dans votre commune le 10/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BATARD Andre. - Né le 17/10/1901 à Marboue - 28 - Eure-et-Loir. - Décédé le 10/12/1991 à Maule - 78 - Yvelines. - Acte de décès numéro 94. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9060665-batard-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BATARD Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BATARD Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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