Avis de décès de

M. RAHIS Mohammed

Né le 20/04/1928 - Décédé le 03/02/1992
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Sexe : Homme
Nom : RAHIS
Prénom(s) : Mohammed
Date de naissance : 20/04/1928
Lieu de naissance : Douar Berkana - Algerie Code Insee 99352
Date de décès : 03/02/1992 (63 ans)
Lieu de décès : Ornans - 25 - Doubs Code Insee 25434
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RAHIS Mohammed, vous devez contacter la mairie de Ornans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RAHIS Mohammed qui semble être décédé dans votre commune le 03/02/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RAHIS Mohammed. - Né le 20/04/1928 à Douar Berkana - Algerie. - Décédé le 03/02/1992 à Ornans - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9077785-rahis-mohammed. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RAHIS Mohammed ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RAHIS Mohammed, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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