Avis de décès de

M. MASSE Charles Philippe

Né le 05/05/1921 - Décédé le 11/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : MASSE
Prénom(s) : Charles Philippe
Date de naissance : 05/05/1921
Lieu de naissance : Taintignies - Belgique Code Insee 99131
Date de décès : 11/12/1991 (70 ans)
Lieu de décès : Arras - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62041
Acte de décès : Numéro 920 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSE Charles Philippe, vous devez contacter la mairie de Arras. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSE Charles Philippe qui semble être décédé dans votre commune le 11/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSE Charles Philippe. - Né le 05/05/1921 à Taintignies - Belgique. - Décédé le 11/12/1991 à Arras - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 920. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9078080-masse-charles-philippe. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSE Charles Philippe ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSE Charles Philippe, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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