Avis de décès de

M. TRAVERS Noel Moise

Né le 15/12/1901 - Décédé le 03/01/1992
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Sexe : Homme
Nom : TRAVERS
Prénom(s) : Noel Moise
Date de naissance : 15/12/1901
Lieu de naissance : Inverso Pinasca - Italie Code Insee 99127
Date de décès : 03/01/1992 (90 ans)
Lieu de décès : Villeurbanne - 69 - Rhône Code Insee 69266
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TRAVERS Noel Moise, vous devez contacter la mairie de Villeurbanne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TRAVERS Noel Moise qui semble être décédé dans votre commune le 03/01/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TRAVERS Noel Moise. - Né le 15/12/1901 à Inverso Pinasca - Italie. - Décédé le 03/01/1992 à Villeurbanne - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9078919-travers-noel-moise. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TRAVERS Noel Moise ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TRAVERS Noel Moise, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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