James-Jacques Brown
Avis de décès de

M. BROWN James

Né le 22/10/1918 - Décédé le 21/12/1991
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Sexe : Homme
Nom : BROWN
Prénom(s) : James
Date de naissance : 22/10/1918
Lieu de naissance : Paris 10 - 75 - Paris Code Insee 75110
Date de décès : 21/12/1991 (73 ans)
Lieu de décès : Boulogne-Billancourt - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92012
Acte de décès : Numéro 1398 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Wikipedia : James-Jacques Brown, sculpteur français  
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROWN James, vous devez contacter la mairie de Boulogne-Billancourt. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROWN James qui semble être décédé dans votre commune le 21/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROWN James. - Né le 22/10/1918 à Paris 10 - 75 - Paris. - Décédé le 21/12/1991 à Boulogne-Billancourt - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 1398. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9095714-brown-james. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROWN James ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROWN James, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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