Avis de décès de

M. CHOSSART Robert Arthur

Né le 14/09/1910 - Décédé le 05/10/1974
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Sexe : Homme
Nom : CHOSSART
Prénom(s) : Robert Arthur
Date de naissance : 14/09/1910
Lieu de naissance : Mezieres - 08 Code Insee 08290
Date de décès : 05/10/1974 (64 ans)
Lieu de décès : Neuilly-en-Thelle - 60 - Oise Code Insee 60450
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHOSSART Robert Arthur, vous devez contacter la mairie de Neuilly-en-Thelle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHOSSART Robert Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 05/10/1974. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHOSSART Robert Arthur. - Né le 14/09/1910 à Mezieres - 08. - Décédé le 05/10/1974 à Neuilly-en-Thelle - 60 - Oise. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/911858-chossart-robert-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHOSSART Robert Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHOSSART Robert Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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