Avis de décès de

M. RUE Xavier Emile

Né le 08/01/1902 - Décédé le 13/02/1992
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : RUE
Prénom(s) : Xavier Emile
Date de naissance : 08/01/1902
Lieu de naissance : Errevet - 70 - Haute-Saône Code Insee 70215
Date de décès : 13/02/1992 (90 ans)
Lieu de décès : Châlonvillars - 70 - Haute-Saône Code Insee 70117
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RUE Xavier Emile, vous devez contacter la mairie de Châlonvillars. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RUE Xavier Emile qui semble être décédé dans votre commune le 13/02/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RUE Xavier Emile. - Né le 08/01/1902 à Errevet - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 13/02/1992 à Châlonvillars - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9143379-rue-xavier-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RUE Xavier Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RUE Xavier Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts