Avis de décès de

M. CHEVARD Julien Andre

Né le 06/10/1911 - Décédé le 20/02/1992
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Sexe : Homme
Nom : CHEVARD
Prénom(s) : Julien Andre
Date de naissance : 06/10/1911
Lieu de naissance : Mery-Sur-Oise - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95394
Date de décès : 20/02/1992 (80 ans)
Lieu de décès : Pontoise - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95500
Acte de décès : Numéro 140 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHEVARD Julien Andre, vous devez contacter la mairie de Pontoise. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHEVARD Julien Andre qui semble être décédé dans votre commune le 20/02/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHEVARD Julien Andre. - Né le 06/10/1911 à Mery-Sur-Oise - 95 - Val-d'Oise. - Décédé le 20/02/1992 à Pontoise - 95 - Val-d'Oise. - Acte de décès numéro 140. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9173491-chevard-julien-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHEVARD Julien Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHEVARD Julien Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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