Avis de décès de

M. HEURTAUX Daniel Clement

Né le 30/09/1913 - Décédé le 21/02/1992
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : HEURTAUX
Prénom(s) : Daniel Clement
Date de naissance : 30/09/1913
Lieu de naissance : Saint-Aubin-D'ecrosville - 27 - Eure Code Insee 27511
Date de décès : 21/02/1992 (78 ans)
Lieu de décès : Évreux - 27 - Eure Code Insee 27229
Acte de décès : Numéro 158 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HEURTAUX Daniel Clement, vous devez contacter la mairie de Évreux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HEURTAUX Daniel Clement qui semble être décédé dans votre commune le 21/02/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HEURTAUX Daniel Clement. - Né le 30/09/1913 à Saint-Aubin-D'ecrosville - 27 - Eure. - Décédé le 21/02/1992 à Évreux - 27 - Eure. - Acte de décès numéro 158. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9178013-heurtaux-daniel-clement. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HEURTAUX Daniel Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HEURTAUX Daniel Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts