Avis de décès de

M. CHARTIER Michel Gabriel Robert

Né le 02/08/1908 - Décédé le 05/03/1992
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Sexe : Homme
Nom : CHARTIER
Prénom(s) : Michel Gabriel Robert
Date de naissance : 02/08/1908
Lieu de naissance : Lussac-Les-Chateaux - 86 - Vienne Code Insee 86140
Date de décès : 05/03/1992 (83 ans)
Lieu de décès : Provins - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77379
Acte de décès : Numéro 79 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHARTIER Michel Gabriel Robert, vous devez contacter la mairie de Provins. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHARTIER Michel Gabriel Robert qui semble être décédé dans votre commune le 05/03/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHARTIER Michel Gabriel Robert. - Né le 02/08/1908 à Lussac-Les-Chateaux - 86 - Vienne. - Décédé le 05/03/1992 à Provins - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 79. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9213236-chartier-michel-gabriel-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHARTIER Michel Gabriel Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHARTIER Michel Gabriel Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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