Avis de décès de

M. QUEVAL Bernard Marcel Robert

Né le 16/12/1926 - Décédé le 03/03/1992
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Sexe : Homme
Nom : QUEVAL
Prénom(s) : Bernard Marcel Robert
Date de naissance : 16/12/1926
Lieu de naissance : Cany-Barville - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76159
Date de décès : 03/03/1992 (65 ans)
Lieu de décès : Saint-Aubin-lès-Elbeuf - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76561
Acte de décès : Numéro 78 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. QUEVAL Bernard Marcel Robert, vous devez contacter la mairie de Saint-Aubin-lès-Elbeuf. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. QUEVAL Bernard Marcel Robert qui semble être décédé dans votre commune le 03/03/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. QUEVAL Bernard Marcel Robert. - Né le 16/12/1926 à Cany-Barville - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 03/03/1992 à Saint-Aubin-lès-Elbeuf - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 78. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9216441-queval-bernard-marcel-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. QUEVAL Bernard Marcel Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. QUEVAL Bernard Marcel Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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