Avis de décès de

M. BUFFAVAND Marcel Alphonse Auguste

Né le 20/10/1902 - Décédé le 28/04/1992
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Sexe : Homme
Nom : BUFFAVAND
Prénom(s) : Marcel Alphonse Auguste
Date de naissance : 20/10/1902
Lieu de naissance : Aromas - 39 - Jura Code Insee 39018
Date de décès : 28/04/1992 (89 ans)
Lieu de décès : Saint-Amour - 39 - Jura Code Insee 39475
Acte de décès : Numéro 17 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUFFAVAND Marcel Alphonse Auguste, vous devez contacter la mairie de Saint-Amour. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUFFAVAND Marcel Alphonse Auguste qui semble être décédé dans votre commune le 28/04/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUFFAVAND Marcel Alphonse Auguste. - Né le 20/10/1902 à Aromas - 39 - Jura. - Décédé le 28/04/1992 à Saint-Amour - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 17. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9235008-buffavand-marcel-alphonse-auguste. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUFFAVAND Marcel Alphonse Auguste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUFFAVAND Marcel Alphonse Auguste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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