Avis de décès de

M. SIMON Daniel Bernard

Né le 23/10/1949 - Décédé le 07/04/1992
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Sexe : Homme
Nom : SIMON
Prénom(s) : Daniel Bernard
Date de naissance : 23/10/1949
Lieu de naissance : Varennes-Sur-Loire - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49361
Date de décès : 07/04/1992 (42 ans)
Lieu de décès : Clamart - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92023
Acte de décès : Numéro 361 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIMON Daniel Bernard, vous devez contacter la mairie de Clamart. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIMON Daniel Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 07/04/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIMON Daniel Bernard. - Né le 23/10/1949 à Varennes-Sur-Loire - 49 - Maine-et-Loire. - Décédé le 07/04/1992 à Clamart - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 361. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9240493-simon-daniel-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIMON Daniel Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIMON Daniel Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts