Avis de décès de

M. CUSIN Joseph Marcel

Né le 17/05/1908 - Décédé le 17/04/1992
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Sexe : Homme
Nom : CUSIN
Prénom(s) : Joseph Marcel
Date de naissance : 17/05/1908
Lieu de naissance : Lyon 03 - 69 - Rhône Code Insee 69383
Date de décès : 17/04/1992 (83 ans)
Lieu de décès : Trévoux - 01 - Ain Code Insee 01427
Acte de décès : Numéro 32 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUSIN Joseph Marcel, vous devez contacter la mairie de Trévoux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUSIN Joseph Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 17/04/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUSIN Joseph Marcel. - Né le 17/05/1908 à Lyon 03 - 69 - Rhône. - Décédé le 17/04/1992 à Trévoux - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 32. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9241942-cusin-joseph-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUSIN Joseph Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUSIN Joseph Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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