Avis de décès de

M. PASCAL Denis Valentin Elzear

Né le 25/07/1909 - Décédé le 30/04/1992
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Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Denis Valentin Elzear
Date de naissance : 25/07/1909
Lieu de naissance : Ongles - 04 - Alpes-de-Haute-Provence Code Insee 04141
Date de décès : 30/04/1992 (82 ans)
Lieu de décès : La Seyne-sur-Mer - 83 - Var Code Insee 83126
Acte de décès : Numéro 268 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Denis Valentin Elzear, vous devez contacter la mairie de La Seyne-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Denis Valentin Elzear qui semble être décédé dans votre commune le 30/04/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Denis Valentin Elzear. - Né le 25/07/1909 à Ongles - 04 - Alpes-de-Haute-Provence. - Décédé le 30/04/1992 à La Seyne-sur-Mer - 83 - Var. - Acte de décès numéro 268. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9246999-pascal-denis-valentin-elzear. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Denis Valentin Elzear ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Denis Valentin Elzear, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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