Avis de décès de

M. BIRON Clement Arthur

Né le 23/01/1912 - Décédé le 18/04/1992
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Sexe : Homme
Nom : BIRON
Prénom(s) : Clement Arthur
Date de naissance : 23/01/1912
Lieu de naissance : Bougy - 14 - Calvados Code Insee 14089
Date de décès : 18/04/1992 (80 ans)
Lieu de décès : Bayeux - 14 - Calvados Code Insee 14047
Acte de décès : Numéro 133 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BIRON Clement Arthur, vous devez contacter la mairie de Bayeux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BIRON Clement Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 18/04/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BIRON Clement Arthur. - Né le 23/01/1912 à Bougy - 14 - Calvados. - Décédé le 18/04/1992 à Bayeux - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 133. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9266457-biron-clement-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BIRON Clement Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BIRON Clement Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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