Avis de décès de

M. PASCAL Camille Marius

Né le 14/05/1926 - Décédé le 11/06/1992
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Camille Marius
Date de naissance : 14/05/1926
Lieu de naissance : Le Pin - 38 - Isère Code Insee 38305
Date de décès : 11/06/1992 (66 ans)
Lieu de décès : Saint-Jean-de-Bournay - 38 - Isère Code Insee 38399
Acte de décès : Numéro 26 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Camille Marius, vous devez contacter la mairie de Saint-Jean-de-Bournay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Camille Marius qui semble être décédé dans votre commune le 11/06/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Camille Marius. - Né le 14/05/1926 à Le Pin - 38 - Isère. - Décédé le 11/06/1992 à Saint-Jean-de-Bournay - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 26. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9289835-pascal-camille-marius. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Camille Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Camille Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts