Avis de décès de

M. BROCHON Simon Raphael Albert

Né le 03/10/1902 - Décédé le 21/05/1992
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Sexe : Homme
Nom : BROCHON
Prénom(s) : Simon Raphael Albert
Date de naissance : 03/10/1902
Lieu de naissance : La Chapelle-Saint-Mesmin - 45 - Loiret Code Insee 45075
Date de décès : 21/05/1992 (89 ans)
Lieu de décès : La Chapelle-Saint-Mesmin - 45 - Loiret Code Insee 45075
Acte de décès : Numéro 34 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROCHON Simon Raphael Albert, vous devez contacter la mairie de La Chapelle-Saint-Mesmin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROCHON Simon Raphael Albert qui semble être décédé dans votre commune le 21/05/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROCHON Simon Raphael Albert. - Né le 03/10/1902 à La Chapelle-Saint-Mesmin - 45 - Loiret. - Décédé le 21/05/1992 à La Chapelle-Saint-Mesmin - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 34. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9297739-brochon-simon-raphael-albert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROCHON Simon Raphael Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROCHON Simon Raphael Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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