Avis de décès de

M. BRANLE Jacques Marcel Aime

Né le 01/08/1943 - Décédé le 14/04/1992
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Sexe : Homme
Nom : BRANLE
Prénom(s) : Jacques Marcel Aime
Date de naissance : 01/08/1943
Lieu de naissance : Poitiers - 86 - Vienne Code Insee 86194
Date de décès : 14/04/1992 (48 ans)
Lieu de décès : Orléans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Acte de décès : Numéro 00596 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRANLE Jacques Marcel Aime, vous devez contacter la mairie de Orléans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRANLE Jacques Marcel Aime qui semble être décédé dans votre commune le 14/04/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRANLE Jacques Marcel Aime. - Né le 01/08/1943 à Poitiers - 86 - Vienne. - Décédé le 14/04/1992 à Orléans - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 00596. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9298090-branle-jacques-marcel-aime. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRANLE Jacques Marcel Aime ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRANLE Jacques Marcel Aime, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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