Avis de décès de

M. SENES Jacques Marie Marc

Né le 26/11/1955 - Décédé le 30/05/1992
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Sexe : Homme
Nom : SENES
Prénom(s) : Jacques Marie Marc
Date de naissance : 26/11/1955
Lieu de naissance : Ollioules - 83 - Var Code Insee 83090
Date de décès : 30/05/1992 (36 ans)
Lieu de décès : Massy - 91 - Essonne Code Insee 91377
Acte de décès : Numéro 133 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SENES Jacques Marie Marc, vous devez contacter la mairie de Massy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SENES Jacques Marie Marc qui semble être décédé dans votre commune le 30/05/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SENES Jacques Marie Marc. - Né le 26/11/1955 à Ollioules - 83 - Var. - Décédé le 30/05/1992 à Massy - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 133. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9300357-senes-jacques-marie-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SENES Jacques Marie Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SENES Jacques Marie Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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