Avis de décès de

M. BOUTON Jacques Daniel Robert

Né le 15/01/1933 - Décédé le 28/04/1992
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Sexe : Homme
Nom : BOUTON
Prénom(s) : Jacques Daniel Robert
Date de naissance : 15/01/1933
Lieu de naissance : Creney-Pres-Troyes - 10 - Aube Code Insee 10115
Date de décès : 28/04/1992 (59 ans)
Lieu de décès : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Acte de décès : Numéro 505 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUTON Jacques Daniel Robert, vous devez contacter la mairie de Troyes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUTON Jacques Daniel Robert qui semble être décédé dans votre commune le 28/04/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUTON Jacques Daniel Robert. - Né le 15/01/1933 à Creney-Pres-Troyes - 10 - Aube. - Décédé le 28/04/1992 à Troyes - 10 - Aube. - Acte de décès numéro 505. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9302516-bouton-jacques-daniel-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUTON Jacques Daniel Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUTON Jacques Daniel Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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