Avis de décès de

M. BOUVIER Michel Marcel

Né le 25/08/1921 - Décédé le 04/07/1992
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Sexe : Homme
Nom : BOUVIER
Prénom(s) : Michel Marcel
Date de naissance : 25/08/1921
Lieu de naissance : Saint-Loup - 39 - Jura Code Insee 39490
Date de décès : 04/07/1992 (70 ans)
Lieu de décès : Dole - 39 - Jura Code Insee 39198
Acte de décès : Numéro 299 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUVIER Michel Marcel, vous devez contacter la mairie de Dole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUVIER Michel Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 04/07/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUVIER Michel Marcel. - Né le 25/08/1921 à Saint-Loup - 39 - Jura. - Décédé le 04/07/1992 à Dole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 299. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9330941-bouvier-michel-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUVIER Michel Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUVIER Michel Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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