Avis de décès de

M. PENEY Andre Clement

Né le 21/05/1908 - Décédé le 26/07/1992
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Sexe : Homme
Nom : PENEY
Prénom(s) : Andre Clement
Date de naissance : 21/05/1908
Lieu de naissance : Collonges - 01 - Ain Code Insee 01109
Date de décès : 26/07/1992 (84 ans)
Lieu de décès : Collonges - 01 - Ain Code Insee 01109
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PENEY Andre Clement, vous devez contacter la mairie de Collonges. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PENEY Andre Clement qui semble être décédé dans votre commune le 26/07/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PENEY Andre Clement. - Né le 21/05/1908 à Collonges - 01 - Ain. - Décédé le 26/07/1992 à Collonges - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9342093-peney-andre-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PENEY Andre Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PENEY Andre Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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