Avis de décès de

M. DANIEL Bruno Raphael

Né le 17/08/1960 - Décédé le 20/06/1992
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DANIEL
Prénom(s) : Bruno Raphael
Date de naissance : 17/08/1960
Lieu de naissance : Montpellier - 34 - Hérault Code Insee 34172
Date de décès : 20/06/1992 (31 ans)
Lieu de décès : Nîmes - 30 - Gard Code Insee 30189
Acte de décès : Numéro 995 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DANIEL Bruno Raphael, vous devez contacter la mairie de Nîmes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DANIEL Bruno Raphael qui semble être décédé dans votre commune le 20/06/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DANIEL Bruno Raphael. - Né le 17/08/1960 à Montpellier - 34 - Hérault. - Décédé le 20/06/1992 à Nîmes - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 995. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9348452-daniel-bruno-raphael. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DANIEL Bruno Raphael ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DANIEL Bruno Raphael, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts