Avis de décès de

M. ARTUS Pascal Louis Joseph

Né le 04/05/1909 - Décédé le 14/07/1992
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Sexe : Homme
Nom : ARTUS
Prénom(s) : Pascal Louis Joseph
Date de naissance : 04/05/1909
Lieu de naissance : Beauvoir-Sur-Mer - 85 - Vendée Code Insee 85018
Date de décès : 14/07/1992 (83 ans)
Lieu de décès : Beauvoir-sur-Mer - 85 - Vendée Code Insee 85018
Acte de décès : Numéro 32 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARTUS Pascal Louis Joseph, vous devez contacter la mairie de Beauvoir-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARTUS Pascal Louis Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 14/07/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARTUS Pascal Louis Joseph. - Né le 04/05/1909 à Beauvoir-Sur-Mer - 85 - Vendée. - Décédé le 14/07/1992 à Beauvoir-sur-Mer - 85 - Vendée. - Acte de décès numéro 32. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9353692-artus-pascal-louis-joseph. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARTUS Pascal Louis Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARTUS Pascal Louis Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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