Avis de décès de

M. MASSON Marcel Charles Arthur

Né le 04/01/1931 - Décédé le 24/06/1992
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Sexe : Homme
Nom : MASSON
Prénom(s) : Marcel Charles Arthur
Date de naissance : 04/01/1931
Lieu de naissance : Sainte-Croix-Aux-Mines - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68294
Date de décès : 24/06/1992 (61 ans)
Lieu de décès : Sainte-Croix-aux-Mines - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68294
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSON Marcel Charles Arthur, vous devez contacter la mairie de Sainte-Croix-aux-Mines. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSON Marcel Charles Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 24/06/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSON Marcel Charles Arthur. - Né le 04/01/1931 à Sainte-Croix-Aux-Mines - 68 - Haut-Rhin. - Décédé le 24/06/1992 à Sainte-Croix-aux-Mines - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9374919-masson-marcel-charles-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSON Marcel Charles Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSON Marcel Charles Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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