Avis de décès de

M. GENCE Pascal Dominique

Né le 14/04/1963 - Décédé le 04/07/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : GENCE
Prénom(s) : Pascal Dominique
Date de naissance : 14/04/1963
Lieu de naissance : Le Port - 974 - La Réunion Code Insee 97407
Date de décès : 04/07/1991 (28 ans)
Lieu de décès : Le Port - 974 - La Réunion Code Insee 97407
Acte de décès : Numéro 73 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GENCE Pascal Dominique, vous devez contacter la mairie de Le Port. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GENCE Pascal Dominique qui semble être décédé dans votre commune le 04/07/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GENCE Pascal Dominique. - Né le 14/04/1963 à Le Port - 974 - La Réunion. - Décédé le 04/07/1991 à Le Port - 974 - La Réunion. - Acte de décès numéro 73. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9392933-gence-pascal-dominique. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GENCE Pascal Dominique ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GENCE Pascal Dominique, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts