Avis de décès de

M. CHARLES Marcel Joseph

Né le 28/03/1913 - Décédé le 28/08/1992
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHARLES
Prénom(s) : Marcel Joseph
Date de naissance : 28/03/1913
Lieu de naissance : Amettes - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62029
Date de décès : 28/08/1992 (79 ans)
Lieu de décès : Saint-Pol-sur-Ternoise - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62767
Acte de décès : Numéro 98 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHARLES Marcel Joseph, vous devez contacter la mairie de Saint-Pol-sur-Ternoise. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHARLES Marcel Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 28/08/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHARLES Marcel Joseph. - Né le 28/03/1913 à Amettes - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 28/08/1992 à Saint-Pol-sur-Ternoise - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 98. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9403837-charles-marcel-joseph. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHARLES Marcel Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHARLES Marcel Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts