Avis de décès de

M. COURTOIS Marcel Jean Francois

Né le 30/10/1923 - Décédé le 19/08/1992
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Sexe : Homme
Nom : COURTOIS
Prénom(s) : Marcel Jean Francois
Date de naissance : 30/10/1923
Lieu de naissance : Chateau-Voue - 57 - Moselle Code Insee 57133
Date de décès : 19/08/1992 (68 ans)
Lieu de décès : Forbach - 57 - Moselle Code Insee 57227
Acte de décès : Numéro 314 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COURTOIS Marcel Jean Francois, vous devez contacter la mairie de Forbach. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COURTOIS Marcel Jean Francois qui semble être décédé dans votre commune le 19/08/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COURTOIS Marcel Jean Francois. - Né le 30/10/1923 à Chateau-Voue - 57 - Moselle. - Décédé le 19/08/1992 à Forbach - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 314. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9417814-courtois-marcel-jean-francois. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COURTOIS Marcel Jean Francois ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COURTOIS Marcel Jean Francois, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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