Avis de décès de

M. BOSSARD Robert Eugene Henri

Né le 19/12/1929 - Décédé le 22/08/1992
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOSSARD
Prénom(s) : Robert Eugene Henri
Date de naissance : 19/12/1929
Lieu de naissance : Treize-Septiers - 85 - Vendée Code Insee 85295
Date de décès : 22/08/1992 (62 ans)
Lieu de décès : Montaigu-Vendée - 85 - Vendée Code Insee 85146
Acte de décès : Numéro 91 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSSARD Robert Eugene Henri, vous devez contacter la mairie de Montaigu-Vendée. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSSARD Robert Eugene Henri qui semble être décédé dans votre commune le 22/08/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSSARD Robert Eugene Henri. - Né le 19/12/1929 à Treize-Septiers - 85 - Vendée. - Décédé le 22/08/1992 à Montaigu-Vendée - 85 - Vendée. - Acte de décès numéro 91. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9420304-bossard-robert-eugene-henri. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSSARD Robert Eugene Henri ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSSARD Robert Eugene Henri, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts