Avis de décès de

M. ATAMAN Cemal

Né le 25/04/1967 - Décédé le 13/09/1992
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Sexe : Homme
Nom : ATAMAN
Prénom(s) : Cemal
Date de naissance : 25/04/1967
Lieu de naissance : Eskisehir - Turquie Code Insee 99208
Date de décès : 13/09/1992 (25 ans)
Lieu de décès : La Chapelle-Saint-Sépulcre - 45 - Loiret Code Insee 45076
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ATAMAN Cemal, vous devez contacter la mairie de La Chapelle-Saint-Sépulcre. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ATAMAN Cemal qui semble être décédé dans votre commune le 13/09/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ATAMAN Cemal. - Né le 25/04/1967 à Eskisehir - Turquie. - Décédé le 13/09/1992 à La Chapelle-Saint-Sépulcre - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9443499-ataman-cemal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ATAMAN Cemal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ATAMAN Cemal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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