Avis de décès de

M. COUSTURES Sylvain

Né le 25/11/1901 - Décédé le 17/09/1992
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Sexe : Homme
Nom : COUSTURES
Prénom(s) : Sylvain
Date de naissance : 25/11/1901
Lieu de naissance : L Isle-Jourdain - 32 - Gers Code Insee 32160
Date de décès : 17/09/1992 (90 ans)
Lieu de décès : Mézin - 47 - Lot-et-Garonne Code Insee 47167
Acte de décès : Numéro 34 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COUSTURES Sylvain, vous devez contacter la mairie de Mézin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COUSTURES Sylvain qui semble être décédé dans votre commune le 17/09/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COUSTURES Sylvain. - Né le 25/11/1901 à L Isle-Jourdain - 32 - Gers. - Décédé le 17/09/1992 à Mézin - 47 - Lot-et-Garonne. - Acte de décès numéro 34. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9445757-coustures-sylvain. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COUSTURES Sylvain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COUSTURES Sylvain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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