Avis de décès de

M. BERNHARD Alfred

Né le 05/12/1913 - Décédé le 10/09/1992
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Sexe : Homme
Nom : BERNHARD
Prénom(s) : Alfred
Date de naissance : 05/12/1913
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 10/09/1992 (78 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1216 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERNHARD Alfred, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERNHARD Alfred qui semble être décédé dans votre commune le 10/09/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERNHARD Alfred. - Né le 05/12/1913 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 10/09/1992 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1216. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9450752-bernhard-alfred. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERNHARD Alfred ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERNHARD Alfred, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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