Avis de décès de

M. BUSSIERE Andre Eugene Arthur

Né le 22/10/1904 - Décédé le 26/09/1992
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Sexe : Homme
Nom : BUSSIERE
Prénom(s) : Andre Eugene Arthur
Date de naissance : 22/10/1904
Lieu de naissance : Magny-Sur-Tille - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21370
Date de décès : 26/09/1992 (87 ans)
Lieu de décès : Auxonne - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21038
Acte de décès : Numéro 88 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSSIERE Andre Eugene Arthur, vous devez contacter la mairie de Auxonne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSSIERE Andre Eugene Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 26/09/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSSIERE Andre Eugene Arthur. - Né le 22/10/1904 à Magny-Sur-Tille - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 26/09/1992 à Auxonne - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 88. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9452088-bussiere-andre-eugene-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSSIERE Andre Eugene Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSSIERE Andre Eugene Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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