Avis de décès de

M. ROUSSEL Daniel Clement Pierre

Né le 19/08/1932 - Décédé le 20/09/1992
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Sexe : Homme
Nom : ROUSSEL
Prénom(s) : Daniel Clement Pierre
Date de naissance : 19/08/1932
Lieu de naissance : Teille - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44202
Date de décès : 20/09/1992 (60 ans)
Lieu de décès : Châteaubriant - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44036
Acte de décès : Numéro 247 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROUSSEL Daniel Clement Pierre, vous devez contacter la mairie de Châteaubriant. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROUSSEL Daniel Clement Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 20/09/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROUSSEL Daniel Clement Pierre. - Né le 19/08/1932 à Teille - 44 - Loire-Atlantique. - Décédé le 20/09/1992 à Châteaubriant - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 247. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9466759-roussel-daniel-clement-pierre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROUSSEL Daniel Clement Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROUSSEL Daniel Clement Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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