Avis de décès de

M. MOUSQUES Clement Marcel Aurelien

Né le 11/03/1916 - Décédé le 26/09/1992
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Sexe : Homme
Nom : MOUSQUES
Prénom(s) : Clement Marcel Aurelien
Date de naissance : 11/03/1916
Lieu de naissance : Biarritz - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64122
Date de décès : 26/09/1992 (76 ans)
Lieu de décès : Courcouronnes - 91 - Essonne Code Insee 91182
Acte de décès : Numéro 217 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOUSQUES Clement Marcel Aurelien, vous devez contacter la mairie de Courcouronnes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOUSQUES Clement Marcel Aurelien qui semble être décédé dans votre commune le 26/09/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOUSQUES Clement Marcel Aurelien. - Né le 11/03/1916 à Biarritz - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Décédé le 26/09/1992 à Courcouronnes - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 217. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9471141-mousques-clement-marcel-aurelien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOUSQUES Clement Marcel Aurelien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOUSQUES Clement Marcel Aurelien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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