Avis de décès de

M. BELLY James

Né le 23/11/1905 - Décédé le 30/09/1992
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Sexe : Homme
Nom : BELLY
Prénom(s) : James
Date de naissance : 23/11/1905
Lieu de naissance : Gensac-La-Pallue - 16 - Charente Code Insee 16150
Date de décès : 30/09/1992 (86 ans)
Lieu de décès : Jarnac - 16 - Charente Code Insee 16167
Acte de décès : Numéro 47 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BELLY James, vous devez contacter la mairie de Jarnac. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BELLY James qui semble être décédé dans votre commune le 30/09/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BELLY James. - Né le 23/11/1905 à Gensac-La-Pallue - 16 - Charente. - Décédé le 30/09/1992 à Jarnac - 16 - Charente. - Acte de décès numéro 47. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9471167-belly-james. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BELLY James ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BELLY James, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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