Avis de décès de

M. PEIGNARD Andre Joseph

Né le 23/05/1913 - Décédé le 09/09/1992
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Sexe : Homme
Nom : PEIGNARD
Prénom(s) : Andre Joseph
Date de naissance : 23/05/1913
Lieu de naissance : Maxent - 35 - Ille-et-Vilaine Code Insee 35169
Date de décès : 09/09/1992 (79 ans)
Lieu de décès : Avon - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77014
Acte de décès : Numéro 83 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PEIGNARD Andre Joseph, vous devez contacter la mairie de Avon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PEIGNARD Andre Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 09/09/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PEIGNARD Andre Joseph. - Né le 23/05/1913 à Maxent - 35 - Ille-et-Vilaine. - Décédé le 09/09/1992 à Avon - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 83. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9475897-peignard-andre-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PEIGNARD Andre Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PEIGNARD Andre Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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