Avis de décès de

M. BUSNOT Marcel Henri Aimable

Né le 02/11/1907 - Décédé le 12/08/1992
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Sexe : Homme
Nom : BUSNOT
Prénom(s) : Marcel Henri Aimable
Date de naissance : 02/11/1907
Lieu de naissance : Landisacq - 61 - Orne Code Insee 61222
Date de décès : 12/08/1992 (84 ans)
Lieu de décès : Caen - 14 - Calvados Code Insee 14118
Acte de décès : Numéro 01543 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSNOT Marcel Henri Aimable, vous devez contacter la mairie de Caen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSNOT Marcel Henri Aimable qui semble être décédé dans votre commune le 12/08/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSNOT Marcel Henri Aimable. - Né le 02/11/1907 à Landisacq - 61 - Orne. - Décédé le 12/08/1992 à Caen - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 01543. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9480301-busnot-marcel-henri-aimable. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSNOT Marcel Henri Aimable ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSNOT Marcel Henri Aimable, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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