Avis de décès de

M. BARBE Patrick Jean Marie Herve

Né le 14/08/1969 - Décédé le 17/10/1992
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Sexe : Homme
Nom : BARBE
Prénom(s) : Patrick Jean Marie Herve
Date de naissance : 14/08/1969
Lieu de naissance : Rabat - Maroc Code Insee 99350
Date de décès : 17/10/1992 (23 ans)
Lieu de décès : Chenôve - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21166
Acte de décès : Numéro 152 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BARBE Patrick Jean Marie Herve, vous devez contacter la mairie de Chenôve. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BARBE Patrick Jean Marie Herve qui semble être décédé dans votre commune le 17/10/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BARBE Patrick Jean Marie Herve. - Né le 14/08/1969 à Rabat - Maroc. - Décédé le 17/10/1992 à Chenôve - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 152. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9484512-barbe-patrick-jean-marie-herve. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BARBE Patrick Jean Marie Herve ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BARBE Patrick Jean Marie Herve, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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